Mentions légales

 

Préambule

 

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales définissent les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site Aimée Jewelry, ainsi que les conditions d’utilisation de ses contenus.

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Article 1 – Éditeur du site

 

Le site Aimée Jewelry est exploité par la micro-entreprise Aimée Jewelry, immatriculée sous le numéro SIRET 821 839 669 .

Statut : Micro-entrepreneur

TVA non applicable – article 293 B du CGI.

Contact : contact@aimeejewelry.fr

 

Article 2 – Responsable de la publication

 

Le responsable de la publication est la micro-entreprise Aimée Jewelry.

 

Article 3 – Hébergeur du site

 

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.

151 O’Connor Street, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.

 

Article 4 – Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, visuels, logo, créations, design) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de Aimée Jewelry.

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Article 5 – Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

• des interruptions du site,

• des erreurs ou omissions dans les informations diffusées,

• des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

Conformément à la LCEN, le propriétaire légal du site est :

Chaima Boutaj, micro-entrepreneur domicilié à 14 rue gramme, 92270 bois-colombes.